ALPHA Assurances vous recommande fortement de conserver votre couverture en responsabilité civile même si votre véhicule est remisé.
C’est l’automne et Julien décide de remiser son véhicule décapotable dans le garage de son voisin le temps de la saison froide, ce qu’il fait depuis plusieurs années. Il appelle donc son assureur pour l’aviser du remisage. L’assureur en prend note et ajoute l’avenant « F.A.Q. no 16 » à sa police d’assurance afin de suspendre pour la période du remisage certaines garanties des Chapitres A et B, divisions 1 et 2 liées à l’usage et à la conduite du véhicule désigné. Cet avenant maintien toutefois des protections essentielles pour couvrir malgré tout le véhicule remisé, par exemple si celui-ci est volé, ou s’il cause des dommages alors qu’il n’est pas utilisé.
Durant l’hiver, le véhicule de Julien prend feu suite à une défectuosité électrique et le garage est complètement détruit par l’incendie. Son voisin, propriétaire du garage, lui réclame un montant de 25 000 $ pour la reconstruction de son garage. En tant que propriétaire du véhicule, Julien est responsable des dommages causés par ce dernier. Son assureur indemnisera donc son voisin malgré le remisage, puisque l’avenant 16 lui a permis de conserver une partie des garanties du Chapitre A couvrant sa responsabilité civile, les dommages causés par l’incendie ne résultant ni de la conduite, ni de l’usage du véhicule. Par contre, si Julien avait supprimé sa police d’assurance durant la période de remisage, il ne serait pas indemnisé et devrait prendre entente lui-même avec son voisin pour le remboursement des dommages…
C’est donc dire que si l’assuré est tenu responsable d’un dommage découlant de son automobile et qui ne résulte pas de la conduite, ni de l’usage du véhicule, il pourrait donc être indemnisé en vertu du chapitre A de son contrat d’assurance.
